Directeur de la publication : Pierre Mongin
  Propriétaire
  RATP (Établissement public à caractère industriel et commercial)
  54, quai de la Rapée
  75599 PARIS CEDEX 12
  Tél. : +33 1 58 78 20 20

» Déclaration à la CNIL
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).
   > Consulter l'Acte réglementaire



» Données à caractère personnel
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, la RATP a désigné un correspondant à la protection des données à caractère personnel. Sa désignation est effective depuis le 10 avril 2008.

En application de l'alinéa IV de l'article 22 de la loi n° 78-17, la RATP communique à toute personne qui en fait la demande les informations relatives aux traitements de données à caractère personnel qu'elle met en œuvre.

Consulter le Registre des déclarations au correspondant Informatique et Libertés (fichiers .pdf) :
   > pour l'année 2008 (523,2 Ko)
   > pour l'année 2009 (407,6 Ko)



» Droit d'accès et de rectification
Les informations nominatives vous concernant font l'objet d'un traitement automatisé. Certaines applications informatiques peuvent nécessiter un transfert de données en dehors de l'Union Européenne : dans ce cas, la RATP demande au préalable l'autorisation de la CNIL pour effectuer cette opération. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès à ces informations et, le cas échéant, du droit de rectification, ainsi que d'un droit d'opposition à leur conservation.

Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous contacter

• par courrier électronique

• par courrier postal :
  Correspondant Informatique et Libertés de la RATP
  13, rue Jules Vallès
  LAC JV27
  75547 PARIS CEDEX 11

• par téléphone : 01 58 77 41 83



» Propriété intellectuelle
L'intégralité du site de la RATP est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. L'ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques (…) et plus généralement l'ensemble des éléments composant le site de la RATP et le site lui-même ne peuvent, conformément à l'article L122-4 du code de la propriété intellectuelle, faire l'objet d'une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de la RATP.

Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. La RATP se réserve le droit d'engager des poursuites judiciaires à l'encontre de toute personne qui n'aurait pas respecté cette interdiction.

De même, il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire le nom "RATP" et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l'accord préalable et écrit de la RATP.



» Responsabilité de la RATP
Les informations communiquées sur le site de la RATP sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de la RATP. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. La RATP se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d'apporter des améliorations et/ou modifications au site de la RATP.

La responsabilité de la RATP ne saurait être engagée pour :
  • les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l'utilisation du site de la RATP et notamment toute perte d'exploitation, perte financière ou commerciale, perte de programmes et/ou de données en particulier dans le système d'information de l'utilisateur du site de la RATP,
  • les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant du contenu et/ou de l'utilisation des sites Internet liés au site de la RATP ou auxquels les utilisateurs pourraient avoir accès via le site de la RATP,
  • l'impossibilité d'accéder au site www.ratp.fr et/ou à l'un des sites Internet lui étant lié,
  • les omissions et/ou erreurs que pourrait contenir le site www.ratp.fr.



» Utilisateurs
L'utilisateur du présent site est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, directs ou indirects, causés à tout tiers, y compris à la RATP, du fait de l'utilisation ou de l'exploitation illicite du site de la RATP lui-même et/ou de l'un de ses éléments, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages, et garantit la RATP des conséquences des réclamations ou actions dont elle pourrait, de ce fait, faire l'objet.
L'utilisateur du site de la RATP renonce à exercer tout recours contre la RATP dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l'utilisation et/ou de l'exploitation illicite du site de la RATP.



» Liens hypertextes
Les utilisateurs du site de la RATP ne peuvent mettre en place de liens hypertextes en direction du site susvisé sans l'autorisation expresse et préalable de la RATP.
Aussi, pour toute demande de création de liens hypertextes en direction du site de la RATP, merci de nous adresser un message.



» Reproduction de contenus
Les utilisateurs du site de la RATP ne peuvent reproduire de contenus (textes, photos, vidéos, sons, animations, etc.) sans l'autorisation expresse et préalable de la RATP.
Aussi, pour toute demande de reproduction d'éléments contenus dans le site de la RATP, merci de nous adresser un message.



» Crédits

Animation éditoriale du site :
Département de la communication
54, quai de la Rapée
75599 PARIS CEDEX 12
(Guillaume Auzannet, Yan Rodriguez, Franck Stefanoff)

Espace voyageurs :
Département commercial
54, quai de la Rapée
75599 PARIS CEDEX 12
(Marc Massebeuf, Aurélien Serrault)

Crédits photos :
Agence audiovisuelle RATP
54, quai de la Rapée
75599 PARIS CEDEX 12
(Gilles Aligon, Charles Ardaillon, Jean-Marie Carrier, Bertrand Chabrol, Gérard Dumax, Didier Dupuy, Gilbert Gaillard, Didier Jackson, Bruno Marguerite, Jean-François Mauboussin, René Minoli, René Roy, Denis Sutton, Joël Thibault, Eric Touzé)

Conception / réalisation
EURO RSCG C&O / RPM / Babel@stal / Longue-Vue